Conditions générales de vente
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SECTION 1 – CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accès au Service, ou encore tout contact sur le site web à travers lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et ne limiteront ni n'affecteront aucunement ces Conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre fin au Service (ou à une quelconque partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis.
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SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
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SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sur le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d'expédition. Si nous modifions ou annulons une commande, il se peut que nous tentions de vous en aviser en vous contactant au moyen de l'adresse e-mail et/ou de l'adresse de facturation ou du numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon nous, semblent avoir été passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de cartes de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter en cas de besoin.
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de retour.
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
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Vous reconnaissez et acceptez que nous vous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « sous réserve de disponibilité », sans garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans la moindre approbation. Nous ne saurions être tenus responsables de quoi que ce soit à l'égard de ce qui pourrait résulter de ou être relié à votre utilisation des outils facultatifs tiers.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés par le biais du site est entièrement à votre discrétion et à vos propres risques. En outre, il vous appartient de vous renseigner sur les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s) et accepter ces conditions.
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Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou sans demande de notre part vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres matériaux, que ce soit en ligne, par courrier, par courriel, ou autrement (collectivement, les « Soumissions »), vous acceptez que nous puissions, à notre seule discrétion, utiliser, reproduire, modifier, divulguer, publier, traduire, distribuer et/ou incorporer de quelque manière que ce soit ces Soumissions dans tous les formats ou médias.
Vous accordez par les présentes à MaisonZayana une licence mondiale, non exclusive, libre de droits, perpétuelle, irrévocable et pleinement cessible pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer, exécuter et afficher ces Soumissions partout dans le monde et/ou pour les incorporer dans d'autres œuvres en tout format média connus ou inconnus aujourd'hui.
Vous confirmez que vous êtes l'auteur de ces Soumissions, que vous possédez tous les droits, licences, consentements et autorisations nécessaires pour accorder la licence ci-dessus et que les Soumissions ne violent aucun droit de tiers, y compris sans limitation les droits d'auteur, de marque, de confidentialité, de publicité ou d'autres droits personnels ou de propriété.
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Dans toute la mesure permise par la loi applicable, MaisonZayana, ses affiliés, dirigeants, employés, agents, fournisseurs ou partenaires ne pourront être tenus responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de profits, de données, d'usage, de clientèle ou d'autres pertes intangibles résultant de :
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SECTION 14 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d'utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur dans le pays dans lequel MaisonZayana est établie, sans tenir compte des principes de conflits de lois.
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SECTION 15 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Si une disposition quelconque des présentes Conditions d'utilisation est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, cette disposition sera appliquée dans la mesure maximale possible, et les dispositions restantes resteront en vigueur.
Le fait que MaisonZayana n'exige pas l'application stricte de toute disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à cette disposition ou à tout autre droit.
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